06 Passage au Compte Financier Unique 23 décembre 2024 06 Passage au Compte Financier Unique Lire la suite »
Procès-verbal du 16 septembre 2024 23 décembre 2024 Procès-verbal du 16 septembre 2024 Lire la suite »
52 Délibération pour l’adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion 17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance 17 décembre 2024 52 Délibération pour l’adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion 17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance Lire la suite »
9 Passage au Compte Financier Unique 13 décembre 2024 9 Passage au Compte Financier Unique Lire la suite »
51 Loyer du bâtiment de l’Etang – Snack « Chez Lolo » 25 novembre 2024 51 Loyer du bâtiment de l’Etang – Snack « Chez Lolo » Lire la suite »
50 Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes Aunis Sud 25 novembre 2024 50 Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes Aunis Sud Lire la suite »
49 Tarifs des concessions au cimetière au 1er janvier 2025 25 novembre 2024 49 Tarifs des concessions au cimetière au 1er janvier 2025 Lire la suite »
48 Tarifs de location des tables et bancs au 1er janvier 2025 25 novembre 2024 48 Tarifs de location des tables et bancs au 1er janvier 2025 Lire la suite »
47 Tarifs de location de la salle des fêtes au 1er janvier 2025 25 novembre 2024 47 Tarifs de location de la salle des fêtes au 1er janvier 2025 Lire la suite »
46 Tarification sociale de la cantine au 1er janvier 2025 25 novembre 2024 46 Tarification sociale de la cantine au 1er janvier 2025 Lire la suite »
45 Modification n° 2 du PLUi-H – Avis des personnes publiques associées 25 novembre 2024 45 Modification n° 2 du PLUi-H – Avis des personnes publiques associées Lire la suite »
44 Signature d’une convention d’adhésion au service commun d’instruction mutualisée des actes et autorisations du droit des sols – avenant relatif à la publicité extérieure 25 novembre 2024 44 Signature d’une convention d’adhésion au service commun d’instruction mutualisée des actes et autorisations du droit des sols – avenant relatif à la publicité extérieure Lire la suite »
43 Modification du tableau des emplois : poste de rédacteur – secrétaire général de mairie 25 novembre 2024 43 Modification du tableau des emplois : poste de rédacteur – secrétaire général de mairie Lire la suite »
42 Passage au Compte Financier Unique 25 novembre 2024 42 Passage au Compte Financier Unique Lire la suite »
8 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion 28 octobre 2024 8 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion Lire la suite »
41 Cadeaux aux employés et aux élus pour les fêtes de fin d’année 21 octobre 2024 41 Cadeaux aux employés et aux élus pour les fêtes de fin d’année Lire la suite »
40 Subvention exceptionnelle « Les Amis de la Médiathèque » pour un spectacle avec l’école 21 octobre 2024 40 Subvention exceptionnelle « Les Amis de la Médiathèque » pour un spectacle avec l’école Lire la suite »
39 Création d’une unité de méthanisation : constitution d’une servitude de passage pour le raccordement au gaz 21 octobre 2024 39 Création d’une unité de méthanisation : constitution d’une servitude de passage pour le raccordement au gaz Lire la suite »
38 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion 21 octobre 2024 38 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion Lire la suite »
37 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion 21 octobre 2024 37 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion Lire la suite »
36 Modification des statuts de la CDC Aunis Sud 21 octobre 2024 36 Modification des statuts de la CDC Aunis Sud Lire la suite »
35 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale – Exonération en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes 12 septembre 2024 35 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale – Exonération en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes Lire la suite »
34 Création d’adresses postales au lieu-dit « Les Moulins » 12 septembre 2024 34 Création d’adresses postales au lieu-dit « Les Moulins » Lire la suite »
33 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 12 septembre 2024 33 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
32 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 12 septembre 2024 32 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Lire la suite »